JURIDIQUE
AG octobre 2023 : présentation
Notice d’informations Assurance Responsabilité civile adhérent
Présentation Assurance Responsabilité civile adhérent
FAQ Assurance Responsabilité civile
Les fondamentaux 2022 du PPR finistérien
Les statuts du SDPRR29 (AG du 07/10/2022)
ECONOMIE et GESTION
Arrêté du 20/09/2018 de la valeur locative des terres et des bâtiments
Les fondamentaux 2018 du calcul du fermage
Arrête du prix de terres
Prix des terres en Europe, le grand écart
Contrôle des structures le SDREA a t-il encore un sens économique pour l’Agriculture et la PPR ?
Extrait revue 458 : Contrôle des structures
FISCALITE
Taxe FONCIERE la négociation est possible
Taxe FONCIERE exonérations fiscales
ENVIRONNEMENT
Droit de PROPRIETE et Biodiversité
Compensation écologique individuelle ou collective (à venir)
Liaisons douces … PPR, soyez vigilants !
Voies piétonnes et cyclistes existantes ou à créer inscrites au PLU
LETTRES D’INFORMATION
AUTRES DOCUMENTS
Surfez sur les sigles en agriculture
Présentation AG 2018
Flyer prospect 29
Rapport moral AG 2017
A LIRE « TERRES, POUVOIRS et CONFLITS «
Pierre Blanc éd. sciences po- les Presses
Parce que la possession de la Terre demeure un moteur politique décisif, Pierre Blanc revisite l’histoire contemporaine en plaçant la question foncière au cœur des logiques de pouvoir ….
